Présentation

Presentation Chasse Photo Activités Adhésions Membres

 

Statuts

STATUTS

 

1 - Objet et composition de l'association

Article 1 - Création :

Il a été fondé le 3 mars 1955 une Association sans but lucratif, et régie par la loi du 1er juillet 1901.

La dénomination de l'Association est : "Association Sportive de la Chasse Photographique Française" (A.S.C.P.F.).

Article 2 - Objet et durée :

L'Association Sportive de la Chasse Photographique Française, a pour objet :

- de rassembler ceux et celles qui s'intéressent à la faune sauvage et qui cherchent à réaliser des images photographiques et cinématographiques ainsi que des enregistrements sonores d'animaux sauvages et libres dans leur milieu naturel. Telle est d'ailleurs la définition que donne l'A.S.C.P.F. de la chasse photographique.

- de conférer à cette activité un caractère éducatif et favoriser par le développement de la Chasse Photographique une prise de conscience par l'homme de ses devoirs envers la Nature, laquelle doit être respectée et préservée.

- de faire mieux connaître la vie animale et la Nature et de contribuer à leur protection par l'exposition de photographies, de films, ou tout autre moyen audiovisuel, ainsi que par des animations, des conférences ou des articles de presse.

- de contribuer à organiser la Chasse Photographique en France et apporter sa collaboration aux divers organismes publics et privés concernés par la Protection de la Nature.

- de promouvoir la chasse photographique en adhérant à des organisations de dimension régionale, nationale ou internationale.

- de soutenir les activités, conformes à l’objet de l’association, que ses membres pourraient développer en régions.

Sa durée est illimitée.

Article 3 - Siège social :

Le Siège de l'Association est fixé à Paris, 60 rue des Archives, 3ème arrondissement.

Il peut être transféré en tout autre endroit de la même ville par décision du Conseil d'Administration et dans une autre localité par délibération de l'Assemblée Générale.

Article 4 - Composition :

L'Association se compose de membres actifs individuels ou en couples, de membres d'honneur et de membres bienfaiteurs.

Un membre bienfaiteur est un membre actif qui fait un don à l’association en sus du règlement du montant nominal de la cotisation annuelle.

Le titre de membre d'honneur peut être décerné par le Conseil d'Administration à toute personne, y compris un membre actif, qui a rendu ou rend des services signalés à l'Association. Les membres d'honneur ne sont pas tenus au paiement d'une cotisation.

Seuls les membres actifs ont pouvoir de vote lors des Assemblées Générales et peuvent être élus au Conseil d’administration.

Article 5 – Admission :

Pour être membre actif, il est nécessaire :

- de présenter un dossier de candidature dont le contenu et les modalités sont décrits dans le règlement intérieur de l’Association,

- d’être parrainé par au moins un membre actif de l'Association,

- que le dossier soit agréé par la majorité des membres du Conseil d’Administration qui s’expriment sur le dossier, dans le délai imparti.

- de régler dès lors la cotisation à l’association,

Dans le cas des membres actifs en couple, un seul dossier est requis dans lequel les photos des deux conjoints sont bienvenues. Chaque personne du couple est considérée comme un membre actif de l’association. L'admission d'un membre au sein de l'Association implique l'adhésion sans réserve aux présents statuts, ainsi qu'au Règlement Intérieur et aux modifications qui pourraient y être apportées.

Article 6 - Cotisation :

La cotisation annuelle minimum est fixée par le Conseil d’Administration pour les membres actifs individuels ou en couple et les membres bienfaiteurs au cours du dernier Conseil d’Administration de l’exercice.

Ces cotisations sont appelées par courrier électronique, dès le début de l’exercice et doivent obligatoirement être payées au plus tard, deux mois après l’appel de cotisation. Les adhésions en cours d’année après acceptation du dossier de candidature se font prorata temporis. Ces dispositions peuvent éventuellement être amendées dans le règlement intérieur.

Article 6 bis - démission et radiation :

Perdent la qualité de membres de l'Association :

- ceux qui ont donné leur démission par lettre adressée au Président de l’Association,

- ceux dont le Conseil d'Administration a prononcé la radiation soit pour défaut de paiement d'une cotisation après relance restée sans effet, soit pour motifs graves, après avoir entendu leurs explications,

La notification de radiation pour motifs graves sera adressée au membre exclu par lettre recommandée avec avis de réception lui en signifiant les motifs, dans la huitaine qui suit la décision du conseil d’administration. En cas de contestation motivée, exprimée par courrier recommandée avec avis de réception adressé au Président, le membre exclu peut, dans la quinzaine suivant l’avis de réception de sa contestation, exiger par lettre recommandée avec avis de réception adressée au Président de l’Association, la réunion d'une Assemblée Générale Extraordinaire, dans un délai d'un mois, pour qu’elle statue sur l’exclusion. Le membre exclu est convoqué par lettre recommandée 8 jours avant la tenue de cette Assemblée Générale Extraordinaire.

Les membres démissionnaires ou exclus sont tenus au paiement des cotisations échues et de la cotisation de l'année en cours, lors de la démission ou de l'exclusion.

 

  2 - Administration et fonctionnement

Article 7 - Organes de fonctionnement de L’Association :

Article 7.1 - Conseil d’administration :

L'Association est administrée par un Conseil d’Administration dont le nombre des membres fixé par l'Assemblée Générale, est compris entre 8 et 24.

Les membres du Conseil d’Administration sont élus par l'Assemblée Générale parmi les membres actifs. Les administrateurs sont élus, au bulletin secret, pour 3 ans, par l'Assemblée Générale. Les administrateurs sont rééligibles. Des missions-fonctions définies dans le règlement intérieur peuvent leur être confiées, avec leur accord, par le Président sur proposition du conseil.

Suite à démission ou vacance d’un administrateur, suite à l’arrivée à échéance des mandats renouvelables, le nombre de postes d’administrateurs à renouveler peut éventuellement être ajusté chaque année lors de l’Assemblée Générale Ordinaire, sur proposition du Conseil d’Administration sortant. Les postes qui pourraient dans ce cas être soumis à non-renouvellement sont des postes non chargés de mission-fonction.

En cas de vacance d’un administrateur en cours de mandat pour une cause quelconque, le Conseil d’Administration peut décider de pourvoir ou non , provisoirement, au remplacement de cet administrateur et toutes les décisions prises par le Conseil d’Administration ainsi recomposé seront valides. Il est ensuite procédé au remplacement définitif de l’administrateur lors de l'Assemblée Générale suivante. La durée du mandat du successeur se terminera à l’échéance du mandat de l’administrateur qu’il remplace.

Tout membre du Conseil d’Administration ne participant pas à 3 réunions consécutives du Conseil d’Administration, sans avoir été excusé par un membre du bureau, sera considéré comme démissionnaire de sa fonction d’administrateur. Il ne pourra se représenter avant un délai de deux ans révolus.

 Article 7.2 : Bureau

 Chaque année, Le Conseil d’Administration issu de l’Assemblée Générale choisit, parmi ses membres, à scrutin secret, un Bureau composé de :

- un Président,

- un ou deux Vice-Présidents,

- un Secrétaire Général, un secrétaire adjoint

- un Trésorier, un trésorier adjoint

- ainsi que toute personne dont la fonction sera jugée nécessaire au bon fonctionnement de l'Association.

Le Bureau est élu pour un an et ses membres sont rééligibles.

Le Président peut être réélu chaque année dans ses fonctions mais au terme de sa troisième année consécutive de présidence, le Conseil d’Administration pourvoit obligatoirement à la désignation d'un nouveau titulaire au poste de Président.

Toute personne ayant assumé les fonctions de Président pendant une durée de trois ans peut être réélue dans ses fonctions sous réserve que le poste ait changé de titulaire pendant une année au minimum. Son nouveau mandat sera alors considéré en tous points comme le premier et accompli dans les mêmes limites.

La fonction des membres du Bureau, ainsi d’ailleurs que celle des membres du Conseil d'Administration, sont purement bénévoles et ne peuvent donner lieu à une quelconque rémunération.

 Article 7.3 : Mission du Conseil d’administration

La mission du Conseil d’Administration est de prendre toute décision nécessaire au bon fonctionnement de l’Association (à l’exception de celles relevant de l’Assemblée Générale) et à la mise-en-œuvre du Projet d’orientations de l’exercice en cours, voté lors de la dernière Assemblée Générale.

Il prépare et élabore le Projet d’orientations et Budget associé de l’exercice suivant qui seront présentés et votés lors de l’Assemblée Générale annuelle. Il peut aider le Bureau à la rédaction du projet.

Le Conseil d'Administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour la gestion et la direction des affaires de l'Association et pour faire ou autoriser tout acte et/ou opération permis à l'Association et qui ne sont pas réservés à l'Assemblée Générale. Il peut notamment :

faire emploi des fonds de l'Association ;

statuer sur l'admission ou l'exclusion des membres.

Le Conseil d’Administration se réunit une fois au moins tous les 6 mois sur la convocation de son Président ou Vice-Président ou à la demande du quart de ses membres et en tout état de cause, aussi souvent que l'intérêt de l'Association l'exige. Chaque convocation est accompagnée d’un ordre du jour.

Le Conseil d’Administration peut également échanger et prendre des décisions au moyen d’une plateforme d’échanges informatiques de type groupe de discussion.

Les décisions sont prises à la majorité des membres qui s’expriment sous réserve qu’au moins un tiers des membres du Conseil d’Administration participe aux délibérations, qu’elles aient lieu dans des réunions physiques ou virtuelles via tous les moyens de communication existants. Dans le cadre des échanges sur le groupe de discussion, un délai de deux semaines est donné aux membres pour s’exprimer. Au-delà, leur avis n’est plus valable. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Nul ne peut voter par procuration au sein du Conseil.

Les réunions peuvent regrouper des personnes présentes physiquement ou à distance par tout moyen de communication. Les délibérations du Conseil sont consignées dans des procès-verbaux validés par le conseil d’administration et conservés dans les archives de l’association. La liste des participants est consignée sur chaque procès-verbal. Les décisions prises sur le groupe de discussion sont elles aussi, consignées dans un procès-verbal, conservées dans les archives de l’association.

Dans le cadre des missions qui leur sont confiées, les membres du Conseil d’Administration et plus généralement de l’Association dans son ensemble, ne peuvent recevoir aucune rétribution.

Toutefois les membres du bureau, les autres membres du conseil d’administration exerçant une fonction permanente au sein du conseil ou assurant des missions temporaires pour le compte de l’Association, peuvent être amenés à engager des frais. Ces frais sont remboursés sur présentation de justificatifs qui font l’objet de simples vérifications à posteriori tant que ces frais demeurent dans les limites précisées dans l’article « Engagements de dépenses» du règlement intérieur.

Au-delà de ces limites, Ils doivent faire l'objet au préalable, d'une décision du Conseil d'Administration, ou d’un accord du Bureau.

Article 7.4 Mission du Bureau

Les membres du bureau sont les représentants de l’Association vis à vis de l’Extérieur.

Les membres du bureau doivent jouir du plein exercice de leurs droits civils.

Le Président et les vice-présidents sont chargés d'exécuter les décisions du Conseil d’Administration et d'assurer le bon fonctionnement de l'Association dans ses rapports avec les Administrations publiques et privées et avec les tiers ; ils peuvent en cette qualité, signer avec le trésorier les ordonnances de paiement, les retraits et décharges de sommes, la vente ou l'achat de tous titres et valeurs et toutes opérations de caisse.

Le Président, en accord avec le Conseil d'Administration, contractera une assurance "Responsabilité Civile" au nom de l'A.S.C.P.F.

Il peut donner délégation de tout ou partie de ses pouvoirs à un membre du Conseil d'Administration.

Enfin, le Président représente l'Association en justice et, à cette occasion peut être remplacé par un mandataire agissant en vertu d'une procuration spéciale.

Le Bureau peut associer à ses réflexions et actions, les membres qui se voient attribuer certaines missions listées et décrites dans le règlement intérieur de l’Association.

Article 7.5 Représentations régionales :

Sur décision du CA, afin d’assurer la promotion de l’ASCPF et de dynamiser son action, certaines régions peuvent avoir un organe de représentation composé de un ou plusieurs membres chargés d’une mission d’animation. Ces animateurs, membres volontaires peuvent parler au nom de l’association dans le cadre de leur mandat, décrit dans une fiche de mission signée du Président et validée par le CA. En dehors de ce mandat ils ne peuvent engager la responsabilité de l’Association. Une représentation régionale ne dispose d’aucun budget. Le règlement intérieur ajuste plus précisément leur rôle.

Article 8 - Assemblée Générale Ordinaire

L'Assemblée Générale de l'Association se compose de tous ses membres actifs, à jour de leur cotisation.

Elle se réunit chaque année avant fin avril.

L'ordre du jour est arrêté par le Conseil d'Administration. Outre le rapport moral et l’approbation des comptes de l’exercice écoulé, le projet d’orientations et le budget associé de l’exercice ouvert, l’ordre du jour comporte également toutes les questions ou les propositions émanant d'initiatives individuelles ou collectives et qui lui auraient été communiquées huit jours au moins avant l'Assemblée Générale.

Les convocations accompagnées de l’ordre du jour, sont faites quinze jours au moins à l'avance à chacun des membres par courrier électronique, sauf demande expresse.

L'Assemblée choisit son Bureau de séance qui peut être celui du Conseil d'Administration.

Le Président, assisté des vice-Présidents et des autres membres du conseil, plus spécialement ceux d’entre eux chargés de missions, présente le rapport moral de l’exercice écoulé.

Le trésorier ou son représentant présente les comptes annuels qu’il soumet à l’approbation de l’Assemblée.

Le Président présente le Projet d’orientations de l’exercice ouvert ainsi que le budget associé.

L’Assemblée Générale approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant, délibère sur les questions mises à l'ordre du jour et nomme ou renouvelle, s'il y a lieu, les membres du Conseil d'Administration.

Si l’Assemblée Générale n’approuve pas les comptes, ceux-ci restent en « attente ». Ils devront faire l’objet d’une validation lors d’une prochaine Assemblée Générale (ordinaire ou extraordinaire).

Pour délibérer valablement, l'Assemblée Générale doit réunir le quart au moins des membres actifs, présents ou représentés. Si cette condition n'est pas remplie, l'Assemblée Générale est convoquée à nouveau et peut délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, mais seulement sur les questions qui étaient initialement prévues à l'ordre du jour de l’assemblée Générale où le quorum n’était pas atteint. Les délibérations sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés.

Chaque membre de l'Assemblée Générale a une voix et autant de voix supplémentaires qu'il représente de membres. Les pouvoirs sont valables pour les décisions inscrites à l’ordre du jour de l’AG. Il est établi une feuille de présence signée par les membres de l'Association entrant en séance et certifiée par le Bureau de séance.

Nul ne peut représenter un membre s'il n'est pas lui-même membre de l'Association.

Les délibérations de l'Assemblée Générale sont consignées dans un procès-verbal rédigé par le secrétaire de séance et validé par le Conseil d’Administration. Elles sont conservées dans les archives de l’association.

Article 9 - Assemblée Générale Extraordinaire

Si besoin est, sur la demande du Conseil d’Administration ou sur la demande du quart au moins des membres actifs, le Président peut convoquer une assemblée Générale Extraordinaire.

Les modalités de convocation et les principes de délibérations suivent les mêmes règles que l’Assemblée Générale Ordinaire.

 

3 - Ressources

Article 10 - Recettes

Les ressources annuelles de l'Association se composent :

1) des cotisations versées par ses membres.

2) des subventions de l'Etat, des départements et des communes ou de toute organisation publique ou privée qui peuvent lui être accordées,

3) des dons,

4) des revenus des biens et valeurs appartenant à l'Association,

5) des recettes de services rendus et notamment celles provenant de manifestations organisées par l'Association,

6) des produits d'actes de commerce accessoires.

 

Article 11 - Comptabilité

Il est tenu une comptabilité des recettes et des dépenses de l'Association.

 

4 - Modifications et dissolution de l'Association

Article 12 - Modifications des statuts

En principe toute modification des statuts ne peut se faire que sur convocation d’une Assemblée Générale Extraordinaire. Toutefois si les délais le permettent, cela peut être inscrit à l’ordre du jour d’une Assemblée Générale Ordinaire.

Les statuts peuvent être modifiés par l'Assemblée Générale sur la proposition du Conseil d'Administration ou sur la proposition des 2/3 des membres de l’association.

Dans l'un et l'autre cas, les propositions de modifications sont inscrites à l'ordre du jour de la prochaine Assemblée Générale, lequel doit être envoyé à tous les membres de l'Assemblée au moins 15 jours à l'avance.

L'Assemblée Générale doit se composer du quart au moins des membres en exercice. Si cette proportion n'est pas atteinte, l'Assemblée Générale est convoquée de nouveau, mais à quinze jours au moins d'intervalle, et cette fois, elle peut valablement délibérer, quel que soit le nombre des membres présents.

 

Article 13 - Dissolution de l’Association

La dissolution de l’Association ne peut se faire que sur proposition du Conseil d’Administration et sur convocation d’une Assemblée Générale Extraordinaire dont le vote s’exerce à la majorité des présents et représentés. L’Assemblée Générale ne peut se tenir qu’avec la présence d’au moins 50% des membres actifs (membres présents ou représentés, chaque membre présent ne pouvant détenir plus de deux mandats de représentation). Au cas où le quorum n’est pas atteint il est procédé à une nouvelle convocation pour une nouvelle Assemblée Générale dans un délai de 15 jours maximum, sans limite de quorum.

L’Assemblée Générale, désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l'Association et de la clôture des comptes bancaires. Elle attribue l'actif net à un ou plusieurs établissements analogues, publics, reconnus d'utilité publique ou à des établissements visés à l'Article 35 de la loi du 14 janvier 1933.

A l’issue de la liquidation des biens, les commissaires qui en sont chargés, présentent un compte-rendu documenté des opérations de liquidation lors d’une dernière Assemblée Générale Extraordinaire afin de leur en donner quitus par un vote à la majorité des présents et représentés.

La feuille d’émargement des présents doit être obligatoirement jointe aux Procès-verbaux des deux assemblées.

 

5 Règlement intérieur

 

Article 14

Un règlement intérieur est établi et actualisé par le Conseil d’Administration.

 

Votés en Assemblée Générale Extraordinaire, le 28 mars 2015.

   

La présidente                                   Le secrétaire

Pascale Hervieu                             Loïc de la Rancheraye